Si vous n’êtes pas habitué au système canadien, le calcul de la taxe de vente au Canada peut être compliqué. Certaines provinces ont deux taxes distinctes, tandis que d’autres n’ont qu’une seule taxe de vente harmonisée. Ensuite, pour compliquer les choses, ce ne sont pas tous les produits qui sont taxés, et certains articles ont des taxes qui sont déjà incluses dans le prix.
Cet article vous faire à en savoir plus sur comment calculer la taxe de vente au Canada en 2024.
Combien coûte la taxe de vente au Canada ?
Les taxes de vente au Canada peuvent être mélangeantes. En effet, elles dépendent de la province ou du territoire où la vente a lieu, ou alors de la destination d’un achat en ligne. Une taxe de vente de 5 %, appelée TPS, est appliquée à presque toutes les transactions effectuées au Canada.
En plus de la TPS de 5 %, la plupart des provinces ont leur propre taxe provinciale. Cette taxe de vente provinciale est appelée TVQ au Québec. Par souci de simplicité, certaines provinces utilisent plutôt un taux de taxe de vente harmonisée (TVH), qui combine la TPS et la taxe de vente provinciale.
Certaines provinces et certains territoires, comme l’Alberta, les Territoires du Nord-Ouest, le Nunavut et le Yukon, n’ont pas de taxe de vente provinciale.
Voici un tableau qui vous montre la taxe de vente de chaque province ou territoire au Canada, en date de janvier 2023 :
| Province | TPS/TVH | TVP/TVQ | Total |
|---|---|---|---|
| Alberta | 5% TPS | – | 5% |
| Colombie-Britannique | 5% TPS | 7% TVP | 12% |
| Île-du-Prince-Édouard | 15% TVH | – | 15% |
| Manitoba | 5% TPS | 7% TVP | 12% |
| Nouveau-Brunswick | 15% TVH | – | 15% |
| Nouvelle-Écosse | 15% TVH | – | 15% |
| Nunavut | 5% TPS | – | 5% |
| Ontario | 13% TVH | – | 13% |
| Québec | 5% TPS | 9.975% TVQ | 14.975% |
| Saskatchewan | 5% TPS | 6% TVP | 11% |
| Terre-Neuve-et-Labrador | 15% TVH | – | 15% |
| Territoires du Nord-Ouest | 5% TPS | – | 5% |
| Yukon | 5% TPS | – | 5% |
Source: Les taux de taxe de vente actuels ont été obtenus sur le site Web du gouvernement du Canada
Quels produits ne sont pas taxés au Canada ?
Presque tous les produits et services sont assujettis à la taxe de vente au Canada, mais il y a quelques exceptions. En effet, certains produits consommables et produits essentiels sont exonérés de la taxe de vente au Canada.
La première catégorie à taux zéro est appelée produits alimentaires de base. Les produits alimentaires de base sont constitués d’aliments non transformés ou essentiels. Parmi ceux-ci, on retrouve le pain et les céréales, les légumes (frais, en conserve, surgelés ou scellés sous vide), la plupart des produits laitiers et les œufs. Les grains de café, les fruits et la viande fraîche, la volaille et le poisson sont également non taxés.
La prochaine catégorie de produits à taux zéro au Canada est celle des produits d’hygiène de la femme. Depuis le 1er juillet 2015, le gouvernement du Canada a cessé de facturer la TPS sur les produits d’hygiène féminine, y compris les tampons, les serviettes hygiéniques et les coupes menstruelles. Les provinces canadiennes ont emboîté le pas et n’imposent plus de taxe provinciale sur les produits d’hygiène féminine.
Comment les taxes sont-elles facturées pour les achats en ligne ?
Le magasinage en ligne a facilité l’achat dans les boutiques partout au Canada. Cependant, les acheteurs en ligne se demandent souvent s’ils devraient payer la taxe de vente de leur propre province ou la taxe de vente de l’endroit où se trouve la boutique en ligne.
En règle générale, si vous achetez un article en ligne, le taux de taxe de vente appliqué à votre achat doit être basé sur la destination d’expédition. Cela n’a donc rien à voir avec l’endroit où vous vivez ou l’endroit où la boutique en ligne est établie. L’important est bel et bien l’endroit où l’article sera expédié.
Par exemple, si vous habitez au Québec et que vous achetez un article du Manitoba qui sera expédié à un ami en Ontario, vous serez facturé le taux de TVH de l’Ontario qui est de 13 %.
Si vous habitez au Québec et que vous achetez un article du Manitoba qui sera expédié à votre domicile au Québec, vous devrez payer la TVQ de 9,975 % du Québec en plus de la TPS de 5 % du Canada.
Comment calculer la taxe de vente dans les provinces canadiennes ?
Si vous ne savez pas comment calculer la taxe de vente sur un achat dans une certaine province, le gouvernement du Canada a créé un outil de calcul de la taxe de vente. L’outil vous permet de calculer facilement la taxe de vente dans n’importe quelle province en fonction du sous-total de votre achat.
À l’aide du calculateur de taxe de vente, voici un exemple de la taxe de vente applicable sur un achat de 100 $ au Québec :
